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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DES ETANGS
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LA FOURNEE belle epoque
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LA FOURNEE belle epoque
MOULIN DES ETANGS SAS

Numéro de dépôt :
3466710
Date de dépôt :
29/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LA FOURNEE belle epoque de MOULIN DES ETANGS

Présentation de la marque LA FOURNEE belle epoque

Déposée le 29 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DES ETANGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FOURNEE belle epoque »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DES ETANGS domicilié(e) 1 MOULIN DES ETANGS,08160 HANNOGNE SAINT MARTIN - 08160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 020 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN DES ETANGS domicilié(e) 1 MOULIN DES ETANGS,08160 HANNOGNE SAINT MARTIN - 08160 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 18 ans, la marque LA FOURNEE belle epoque est expirée depuis le 29 novembre 2016.

MOULIN DES ETANGS a également déposé les autres marques suivantes : LA FLUTE ARDENNAISE , PAVE D'ARDENNE , LA FOURNEE GRAINES , LA FOURNEE GRAND AROME , La Fournée BAGUETTE DE L'ARTISAN , LA FOURNEE SAVEUR , SCANDIK


MOULIN DES ETANGS SAS - 1 MOULIN DES ETANGS,08160 HANNOGNE SAINT MARTIN - 08160 - France - SIREN 786020248


MOULIN DES ETANGS - 1 MOULIN DES ETANGS,08160 HANNOGNE SAINT MARTIN - 08160 - France


Inscription le 21 août 2007 - renonciation totale n°459020 - Publication au BOPI 2007-08-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie.